Bienvenue dans Splash, le podcast qui jette un pavé dans la mare de l’économie. Aujourd’hui onva parler d’entreprises familiales, de notaires et de patriarcat: on se penche sur l’héritage en France.
En 2020, les Français ont accumulé 200 milliards d’euros d’épargne. C’est complètement inédit, et pour l’instant cet argent dort : on ne sait pas si et comment elle va se transformer en consommation ou en investissements qui relanceraient l’activité économique.
Ça a donné une idée à Bruno Le Maire, notre ministre de l’économie: encourager les dons entre générations. Ça passera visiblement par une réduction du délai entre deux donations défiscalisées.
VIRGULE-SON EMMANUEL
À l’heure actuelle, vous pouvez donner jusqu’à 100 ooo € à vos
enfants, tous les quinze ans, sans payer d’impôt sur cette donation. On permettrait aux parents de donner plus (ou plus rapidement) de l’argent à leurs enfants, sans payer d’impôts. En espérant que ces enfants l’utilisent pour participer à la relance de la consommation. C’est du moins le calcul de Bruno Le Maire.
Sauf que ça pose un gros problème d’inégalité…
CÉLINE BESSIÈRE
« Mais ce que je voulais dire, c’est que la famille est une très mauvaise instance redistributrice,que quand on confie aux familles la fonction de redistribuer les richesses, et c’est ce que fait l’héritage, en fait, c’est de faire passer les richesses d’une génération à l’autre.
EMMANUEL
Céline Bessière, sociologue à l’université Paris-Dauphine.
CÉLINE BESSIÈRE
« Et c’est le projet, par exemple, de Bruno Le Maire en défiscalisant les donations. L’idée, c’estles générations moins âgées sont pauvres, la jeunesse souffre et donc on va faciliter les transmissionspatrimoniales en les défiscalisant les donations. Et ça, ça va permettre de relancer l’économie. Post Covid. En fait, ce raisonnement, il a tout faux. Il a tout faux parce qu’il oublie que la moitié de lapopulation française n’a pas de patrimoine. Il n’a pas
d’héritage, donc. Donc ce n’est pas du tout redistributif d’un point de vue des classes sociales. »
EMMANUEL
Le patrimoine, c’est l’une des choses les plus inégales d’une famille à l’autre.
Illustration avec deux chiffres:
- Le top 1%, les plus riches, ont un patrimoine net supérieur à 1,8
million d’euros
- Les 10% les plus pauvres détiennent moins de 3000€.
(On appelle patrimoine net l’ensemble de ce que possède un ménage, moins ses dettes)
Donc, faire circuler le patrimoine vers les plus jeunes, c’est faire ruisseler l’argent toujours dans les mêmes familles – et surtout principalement vers les hommes.
Céline Bessière est la co-autrice, avec Sibylle Gollac, d’un livre tout récent, Le genre du capital. Elles y montrent comment les inégalités de patrimoine se reproduisent dans les familles (et avec le concours actif des professionnels du droit). Ce sont les classes populaires, et les femmes, qui en font les frais.
VIRGULE-SON EMMANUEL
Revenons à Bruno Le Maire; On pourrait au contraire se dire
qu’en ces temps de crise, où les inégalités se sont encore plus creusées, c’est le moment de mettre àcontribution les plus riches, et pas seulement pour leurs enfants.
VIRGULE-TITRE
Ça nous amène donc à une question assez simple : Est-ce qu’on vit dans une société d’héritiers?
EMMANUEL
Une société d’héritiers, ça fait un peu Ancien régime. Ça paraît même complètement révolu. D’ailleurs, Sibylle Gollac, la co-autrice de Céline Bessière, rappelle qu’il fut un temps où les sociologues pronostiquaient la disparition progressive de cette vieillerie:
SYBILLE GOLAC [00:02:54] – [00:03:51]
Vous considérez que dans une société où on était censé occuper sa place en fonction de sonmérite et non en fonction de précisément
de ce dont on héritait, cet héritage n’avait plus n’avait plus lieu d’être. Alors, on constate que ce n’est pas du tout ce qui ce qui s’est passé. Mais ce qui est certain, c’est que c’est bien ce que montre Thomas Piketty, c’est qu’aujourd’hui, l’héritage occupe une place de plus en plus importante dans le patrimoine des ménages, ce qui signifie que les inégalités de patrimoine elles y sont de plus en plus importantes, les inégalités sociales sont très fortement liées à l’héritage. Et quand je dis qu’elles sont de plus en plus importantes, c’est parce qu’il y a tout un tas de mécanismes qui ont rendu les inégalités de patrimoine fondamentales, dont la position sociale. »
EMMANUEL
Pour des républicains proches du socialisme, comme c’était le cas d’Emile Durkheim, l’héritage paraissait injustifiable. On ne peut pas bâtir une société démocratique dans laquelle la naissance détermine la destinée de chacun, en somme.
Les sociologues, à la suite des travaux de Pierre Bourdieu, ont montré que les familles transmettent un capital culturel, et un capital symbolique. Ce sont des éléments qui contribuent aux inégalités, mais paradoxalement on a un peu perdu de vue les questions d’argent.
VIRGULE-SON EMMANUEL
Chez les économistes, il y a eu peu de travaux sur la question pendant
longtemps, parce qu’on considérait que les sociétés contemporaines étaient de moins en moins marquées par l’héritage. J’ai fait le point là-dessus avec Clément Dherbécourt, économiste à FranceStratégie, et auteur de plusieurs travaux de recherche sur ce sujet:
CLÉMENT DHERBÉCOURT [00:27:47]
C’était une question qui était très importante au 19ème siècle et au début du 2oème siècle, qui a perdu de son importance avec les guerres mondiales, où il y a eu beaucoup de destructions de capital, puis qui a perdu encore plus de son importance avec les Trente Glorieuses puisque on avait une période où il y avait beaucoup de croissance économique, où les individus voyaient leurs revenus augmenter. C’était une époque où le patrimoine était moins important. C’est tous les travaux de Pikettyet depuis les années 80, on observe que des patrimoines importants se sont reconstitués en France, pas simplement des très, très gros patrimoines, mais aussi dans les classes moyennes supérieures. On aaccumulé de l’épargne, de l’épargne financière. Les gens ont eu accès à la propriété de façon
beaucoup plus importante et donc il y a un patrimoine qui a été accumulé et ce patrimoine là va être transmis. Il a commencé à être transmis déjà depuis une dizaine d’années. Sa transmission va s’accélérer dans les décennies qui viennent, avec notamment la disparition de la génération des babyboomers qui sont très nombreux et qui ont eu accumuler par leur travail, mais aussi par l’héritage de leurs parents. Des patrimoines conséquents, beaucoup plus conséquents que ce que possédaient les gens avant eux.
Et cet enjeu là, il est en train de revenir et il est encore largement devant nous. »
EMMANUEL
Les travaux de Piketty auxquels on fait référence sont issus de son ouvrage de 2013, Le capital au XXIe siècle. D’autres chercheurs ont apporté leur pierre à l’édifice, comme Clément Dherbécourt lui même. Les chiffres issus de ces recherches sont frappants:
VIRGULE-SON EMMANUEL
Au début des années 80, le patrimoine net total des ménages
français représentait 4,5 années de revenu. De nos jours, c’est 8 années. Ce serait une bonne nouvelle siça concernait tout le monde… mais ce n’est bien évidemment pas le cas. Les deux tiers des ménages ont un patrimoine faible : moins de 8000€. Et ces derniers sont très peu nombreux à recevoir un héritage de plus de 100 ooo €. En revanche, les ménages dont le patrimoine net est supérieur à 500 ooo €reçoivent pour un tiers d’entre-eux un héritage de plus de 100
000€.
On peut prendre encore d’autres indicateurs:
- Si votre revenu disponible annuel est inférieur à 15 000€, vous avez un peu moins d’1 chance sur 2de recevoir un héritage inférieur à 8
000€.
-Alors que si votre revenu disponible annuel est supérieur à 50 000€ vous avez plus plus d’1 chance sur 2 de recevoir un héritage supérieur à 30 000€. Et bonus, 1 chance sur 5 de recevoir un héritage de plus de 100 000€
VIRGULE-SON EMMANUEL
J’arrête là les chiffres.
Vous avez compris: plus vous êtes riches vous mêmes plus l’héritage
que vous recevrez sera élevé.
L’essentiel à comprendre, c’est que les patrimoines se sont reconstitués, depuis les années 80 jusqu’à maintenant, avec des niveaux d’inégalité comparables à ce qu’on constatait un siècle plus tôt.
VIRGULE-SON EMMANUEL
Lorsque le prix des actifs immobiliers et financiers augmente plus
vite que la croissance, les riches deviennent plus riches, et leurs enfants encore plus riches.
Pas très méritocratique, tout ça, dirait Durkheim.
Et le paradoxe, c’est que la plupart des Français de 2020 ne s’imaginent pas vivre dans une sociétécomparable à celle de la fin du XIXe siècle! D’après Clément Dherbécourt:
CLÉMENT DHERBÉCOURT
« L’héritage s’est quand même vu par la plupart des gens comme quelque chose d’un altruiste et laisser quelque chose à ses enfants. C’est quelque chose qu’on n’aura pas consommé. On aura quandon aura gardé, qu’on aura épargné au cours de sa vie.»
EMMANUEL
Laisser les gens faire ce qu’ils veulent de leur patrimoine, et notamment le léguer à leurs enfants, ça paraît donc une évidence. Mais en fait, la conception que l’on se fait des héritiers est très variable historiquement, comme on le constate dans le droit français:
CLÉMENT DHERBÉCOURT
« Le droit des successions se divise en deux branches. Il y a d’abord les règles de dévolution successorale, c’est à dire: dans quelle mesure à défaut de testament, la loi va déterminer qui sont les ayants droit du patrimoine des défunts. Ça, c’est le droit civil. Et puis, il y a le droit fiscal qui dit combien d’impôt on vont payer les différents héritiers.. Et donc, c’est vrai que sur ces deux branches là, depuis au moins 200 ans, les conjoints sont de plus en plus favorisés. C’est à dire qu’au début, à la Révolution française, les conjoints étaient considérés comme des non-parents et donc n’avaient aucun droit à la succession. D’un point de vue civil, à défaut de testament, et ils étaient étélourdement taxés quand il y avait quelque chose à
transmettre. Et au cours du temps, on a eu un alignement de la fiscalité des conjoints sur celle des enfants et donc c’est… ça c’est quelque chose qu’on voit dans le droit civil et dans le droit fiscal et c’estlié aussi aux transformations de la famille ou à la représentation du couple. Qu’est ce que c’est, uncouple? Qu’est ce que c’est? Qu’est ce que c’est, en fait?
Je veux dire, dans la vision du 19ème siècle, le mariage, c’était une alliance entre deux familles. Donc l’idée, c’était que les gens se marient pour avoir des enfants, pour fonder une famille et donc l’héritage est quelque chose qui était vraiment destiné aux enfants. Et s’il n’y avait pas d’enfants, il fallait que le patrimoine revienne aux familles dont il était issu. C’est pour ça que t’avais beaucoup de systèmes où s’il y avait un divorce ou s’il y avait un problème, c’était les parents qui récupéraient les sommes, c’était avec le système des dot, avec le système de la séparation de biens.»
EMMANUEL
À l’heure actuelle, au contraire, lorsqu’un conjoint décède, il peut léguer ses biens au conjointsurvivant – enfin, à la conjointe, dans la plupart des couples hétéro, sachant que les femmes vivent plus longtemps que les hommes. Ça montre que le patrimoine n’a plus tout à fait la même signification, parce que les familles contemporaines ne ressemblent plus aux familles du XIXe siècle.
CLÉMENT DHERBÉCOURT
« On est passé d’une conception où le mariage, c’était une alliance entre familles à uneconception plus ou le mariage, c’est une rencontre et une association entre deux individus. Et oui, il y a plus cette question de favoriser toujours la lignée, les enfants ou les ascendants. On laisse lesindividus libres de donner de l’argent à leur conjoint survivant. C’est ça l’idée. C’est que le conjoint survivant devient à peu près aussi légitime que les enfants pour hériter. On considère que le mariage est une association volontaire entre individus. Et en fait, ce qui est assez intéressant, c’est que depuis 2004. Les conjoints sont même plus favorisés que les enfants. On a plus de succession, on a plus de droits de succession, pour un survivant.. Ça veut dire qu’on est vraiment dans une conception où lesconjoints vont accumuler du patrimoine au cours de leur vie et le conjoint survivant doit pouvoir bénéficier de ce que le couple a accumulé toute sa vie. »
SYBILLE
« Donc là, dans le bouquin, on passe un temps un peu important à aller regarder comment lesnotaires comptent. Et on ne sait pas, et c’est intéressant de faire cette opération parce qu’on a
l’impression quand on lit des actes notariés, il y a une démarche tout à fait rationnelle et logique qui est impliquée dans l’acte notarié, c’est à dire l’idée qu’en matière de succession, on va faire un inventaire des biens. Regardez l’évaluation des biens évalués, l’ensemble du patrimoine, puis distribuer le patrimoine entre les différents héritiers avec des systèmes de compensation. On a l’impression que ça se passe dans cet ordre là, alors que notre travail nous permet de On
a pu observer à partir à la fois de nos enquêtes dans les familles et nos enquêtes dans les études notariales, qu’en fait, quand les gens arrivent dans l’étude notariale, ils savent déjà qui va hériter desbiens structurants, qui va hériter de l’entreprise familiale, qui va hériter de la maison de famille… On sait déjà qui va reprendre. En fait, la distribution est première. On a parlé tout à l’heure du souci qu’avaient les notaires d’assurer la paix des familles. Donc, en fait, ils sont très soucieux de ce consensus. C’est leur travail. Ils nous décrivent. En fait, ils nous le disent, c’est ça notre boulot. C’estque
ce consensus, que ça n’aille pas au tribunal. On fait en sorte que ça rentre dans les cases du droit, c’est à dire jouer sur les évaluations et jouer même sur les inventaires. Quand on a des exemples dans le livre pour que ça ait l’air tout à fait légal. Donc, à la fin, on a un acte notarié qui atteste de lots entre héritiers héritières qui sont formellement égaux, alors que le processus qu’on a montré, nous qu’on appelle comptabilité inversée, nous nous nous permet de conclure que ce n’est pas équivalent, ni économiquement ni symboliquement, d’hériter des biens structurants ou d’hériter de compensations enargent. Et ce qu’on montre dans le livre, c’est que les filles héritent davantage de compensations en argent qui, sur le papier, ont l’air égal, mais qui, en réalité, économiquement, ne le sont pas, c’est à direqu’elles se retrouvent avec une somme d’argent qui va être moindre que la valeur de la maison de famille ou de l’entreprise si elle était vendue. Sauf que là, elles ne sont pas vendues.
Donc, voilà. Mais formellement, c’est légal. Et donc, du coup, le rôle des professionnels du droitest. il est oui, il entérine et il avalise. Il
légitime ces inégalités et ça rend beaucoup plus difficile de les attaquer du coup, du fait de leur passage chez le notaire.»
EMMANUEL
Un dernier aspect de notre société d’héritiers mérite d’être mentionné: on hérite de plus en plus tard. Là encore, bonne nouvelle en principe : ça témoigne de l’espérance de vie qui augmente. Mais toucher un héritage à 50 ans, une fois que votre carrière professionnelle est bien avancée, ce n’est pas la même chose que le toucher à 30, quand vous commencez à vous établir et à faire des
enfants. De ce point de vue, le recul de l’âge auquel on hérite pose carrément des problèmesd’efficacité économique : la richesse dort sur les comptes en banque des seniors et des retraités.
VIRGULE-SON EMMANUEL
Dans certaines économies où la monnaie nationale est fragile, beaucoup de transactions se font déjà avec une autre devise (le dollar, souvent). Et à leur place, on comprend qu’utiliser des stablecoinssoit assez pratique : il n’y a pas d’opérations de change à faire, et comme il s’agit de monnaies décentralisées, même en l’absence de système bancaire, on peut s’en sortir. D’ailleurs, c’est l’ambitionde Facebook avec le Diem : fournir à ses 2,5 milliards d’utilisateurs un instrument monétaire, mêmes’ils n’ont pas de compte bancaire.
Pour l’instant, ça reste très théorique, simplement en raison de la faible importance des stablecoins :elles correspondent à bien moins de 1% des transactions monétaires – et le projet de Facebook est encore inabouti. Mais dans certains pays, les banques centrales, comme le disait Anastasia Melachrinos, peuvent s’inquiéter de voir qu’à terme beaucoup moins de monde utilisera leur monnaie nationale. Et d’immenses entreprises qui émettent leur propre monnaie, ça pose des problèmes destabilité financière.
CLÉMENT DHERBÉCOURT
« Et ça pose tout un ensemble de problèmes, à la fois sur le plan de la dynamique économique et parce que c’est à 60 ans que tu vas forcément utiliser son patrimoine pour en faire quelque chose de profitable pour toi et pour la société. Plutôt consommer ce patrimoine et tu ne vas pas forcément dans une logique d’investissement. Et puis, ça pose un autre problème qui est un problème d’inégalité oud’iniquité entre les générations. C’est à dire que tu vas voir des générations ou des personnes qui vontavoir 60,
70 ans, qui vont être très favorisées, qui vont pouvoir se loger facilement, qui vont pouvoirconsommer. Et puis des générations plus jeunes qui vont avoir beaucoup plus de difficultés pour s’insérer sur pour accéder à la propriété. »
EMMANUEL
C’est peut-être en regardant ce genre de constats que Bruno Le Maire a eu l’idée de défiscaliser (encore plus qu’avant) les donations. Mais ce ne sera clairement pas suffisant si l’on veut faire circuler la richesse vers les plus jeunes.
Alors, pour conclure: vivons-nous dans une société d’héritiers?
VIRGULE-SON
EMMANUEL
Premièrement, il faut voir à quel point l’héritage est redevenu un facteur majeur d’inégalités économiques et sociales. Si l’on ne fait rien dans les décennies à venir, la famille où l’on naîtdéterminera très largement ce que l’on peut faire de sa vie.
Deuxièmement: les inégalités qui en découlent sont multiformes. L’héritage contribue à maintenirl’inégalité des revenus, mais aussi entre hommes et femmes, et à creuser le fossé entre les générations.
Donc, il faut faire quelque chose. Mettre en place une fiscalité différente? Revoir le droit de la famille?Ou bien, Se débarrasser des notaires ? On en reparle la semaine prochaine, dans le deuxième épisode de cette série: Faut-il abolir l’héritage?
CRÉDITS
Splash est une émission écrite et présentée par Emmanuel Martin
Produite et montée par Marine Raut Enregistrée et mixée à l’Arrière BoutiqueStudio Coordonnée par Mathilde Janin
Splash est une production Nouvelles Écoutes
Pour vous pencher sur les études, les chiffres et références entendus dans l’épisode, ils sont à retrouver dans la description de l’émission.
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